Veille réglementaire

Dans un environnement financier en constante évolution, la réglementation joue un rôle clé dans la transformation des métiers de la gestion d’actifs et des services titres. La veille réglementaire de Société Générale Securities Services propose une analyse claire et structurée des principaux textes européens et internationaux, des projets en cours et de leurs impacts opérationnels sur les services titres.

Articles réglementaires

09 avril 2026
UCITS et AIFMD : entrée en application des directives révisées le 16 avril 2026
Parmi les modifications apportées par ces directives révisées UCITS (OPCVM) et AIFM (FIA), tous les fonds ouverts...
Réglementation
Parmi les modifications apportées par ces directives révisées UCITS (OPCVM) et AIFM (FIA), tous les fonds ouverts devront disposer à compter du 16 avril 2026 d’au moins deux outils de gestion de la liquidité.
UCITS et AIFMD : entrée en application des directives révisées le 16 avril 2026
27 mars 2026
Luxembourg : adoption de la loi de transposition d'AIFMD 2.0 et UCITS 6
La loi luxembourgeoise du 3 mars 2026 transposant la directive (UE) 2024/927 modifiant les directives AIFMD 2 et OPCVM 6...
Réglementation
La loi luxembourgeoise du 3 mars 2026 transposant la directive (UE) 2024/927 modifiant les directives AIFMD 2 et OPCVM 6 a été publiée au Journal officiel le 9 mars 2026.
Luxembourg : adoption de la loi de transposition d'AIFMD 2.0 et UCITS 6
06 mars 2026
Modification des conditions de participation aux Assemblées Générales d'actionnaires
Le décret modernisant les modalités de communications des sociétés commerciales avec leurs actionnaires a été publié au...
Réglementation
Le décret modernisant les modalités de communications des sociétés commerciales avec leurs actionnaires a été publié au Journal Officiel français le 15 février 2026.
Modification des conditions de participation aux Assemblées Générales d'actionnaires
01 févr. 2026
AIFMD 2 : une évolution plus qu’une révolution
Quels sont les principaux changements ou impacts pour l’AIFM ?
Réglementation
Quels sont les principaux changements ou impacts pour l’AIFM ?
AIFMD 2 : une évolution plus qu’une révolution

Analyse des principales initiatives réglementaires et normatives

Vidéos réglementaires

08
juin
2026
Les solutions de SGSS pour réussir sa transition vers T+1
Découvrez les solutions de SGSS pour réussir votre transition vers T+1.
Regulatory
Découvrez les solutions de SGSS pour réussir votre transition vers T+1.
Les solutions de SGSS pour réussir sa transition vers T+1
16
mai
2022
Opérations sur titres, do you speak 20022?
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur...
Regulatory
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur titres. De quoi s'agit-il ? Pourquoi ce changement était-il nécessaire ? Interview de Pierre Colladon, Senior Advisor Affaires Publiques et Réglementation chez Société Générale Securities Services.
Opérations sur titres, do you speak 20022?
16
mai
2022
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans...
Regulatory
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans les infrastructures de marché, avec l'interview d'Alain Rocher, Head of Knowledge Management chez Société Générale Securities Services.
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
24
janv.
2022
"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et...
Regulatory
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et Réglementation, SGSS.
"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité