Post Trade - T+1 US : passage du cycle de règlement-livraison à T+1 sur le marché américain

Comment cela fonctionne ?

La SEC a adopté à la fois des amendements aux règles et de nouvelles règles pour déplacer le cycle de règlement standard à T+1 sur le marché américain :

• Raccourcir le cycle de règlement standard pour la plupart des transactions sur titres de deux jours ouvrables après la date de transaction (T+2) à un seul (T+1), à moins que les parties ne conviennent expressément d'une date de règlement différente au moment de la transaction.

• Titres concernés : tous les titres éligibles au règlement dans la DTCC (Depository Trust and Clearing Corporation), étant donné que les produits soumis au cycle de règlement raccourci comprennent les actions, les obligations d'entreprises et municipales, les fonds communs de placement et les instruments financiers composés de ces types de titres.

• Améliorer le traitement des transactions institutionnelles grâce à de nouvelles exigences pour les courtiers et les conseillers en investissement enregistrés en ce qui concerne les affirmations le jour même.

• Faciliter le traitement direct grâce à de nouvelles exigences applicables aux agences de compensation qui sont des fournisseurs centraux de services d'appariement.

Entrée en vigueur

Le cycle de règlement-livraison accéléré démarrera le 27 mai 2024 pour le marché canadien et le 28 mai 2024 pour le marché US.

Quel est l’impact du passage du cycle de règlement-livraison à T+1 ?

La décision de la SEC d’adopter le cycle T+1 a été largement appuyée par les acteurs du marché US qui anticipent des bénéfices avec ce changement. En particulier, la réduction du risque de contrepartie dans tout l’écosystème. Il est possible que T+1 serve de catalyseur à l’augmentation des niveaux d’automatisation et de standardisation dans les processus post-trade.

Le passage à un cycle de règlement des transactions à T+1 aux Etats-Unis représente une étape cruciale pour le secteur des services financiers américains et crée des défis importants pour tous les acteurs de ce marché, qui doivent mettre à jour leurs process afin d’assurer la conformité avec le nouveau modèle de règlement-livraison.