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Veille réglementaire

Dans un environnement financier en constante évolution, la réglementation joue un rôle clé dans la transformation des métiers de la gestion d’actifs et des services titres. La veille réglementaire de Société Générale Securities Services propose une analyse claire et structurée des principaux textes européens et internationaux, des projets en cours et de leurs impacts opérationnels sur les services titres.

Articles réglementaires

28 juil. 2026
T+1 in Europe: a silent transformation
Europe is preparing to move from T+2 to T+1 settlement by 11 October 2027. This shorter settlement cycle will compress...
Réglementation
Europe is preparing to move from T+2 to T+1 settlement by 11 October 2027. This shorter settlement cycle will compress post-trade timelines and require pension funds, social security institutions, asset managers and custodian banks to adapt their operating models, information flows and contractual arrangements. Our expert Agnese Spina explains the operational...
T+1 in Europe: a silent transformation
24 juil. 2026
Pass-through voting : Une vielle ambition devenue réalité
Le vote en assemblée générale est l’un des principaux moyens dont disposent les actionnaires pour influencer la...
Réglementation
Le vote en assemblée générale est l’un des principaux moyens dont disposent les actionnaires pour influencer la gouvernance des entreprises.
Pass-through voting : Une vielle ambition devenue réalité
17 juil. 2026
Le T+1 réglementaire arrive en Europe dès décembre 2026
Quelques mois après la publication au JO de l’Union de la révision du règlement sur les CSDs – CSDR- (2025/022)
Réglementation
Quelques mois après la publication au JO de l’Union de la révision du règlement sur les CSDs – CSDR- (2025/022)
Le T+1 réglementaire arrive en Europe dès décembre 2026
09 avril 2026
UCITS et AIFMD : entrée en application des directives révisées le 16 avril 2026
Parmi les modifications apportées par ces directives révisées UCITS (OPCVM) et AIFM (FIA), tous les fonds ouverts...
Réglementation
Parmi les modifications apportées par ces directives révisées UCITS (OPCVM) et AIFM (FIA), tous les fonds ouverts devront disposer à compter du 16 avril 2026 d’au moins deux outils de gestion de la liquidité.
UCITS et AIFMD : entrée en application des directives révisées le 16 avril 2026
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Analyse des principales initiatives réglementaires et normatives

Vidéos réglementaires

08
juin
2026
Les solutions de SGSS pour réussir sa transition vers T+1
Découvrez les solutions de SGSS pour réussir votre transition vers T+1.
Regulatory
Découvrez les solutions de SGSS pour réussir votre transition vers T+1.
Les solutions de SGSS pour réussir sa transition vers T+1
16
mai
2022
Opérations sur titres, do you speak 20022?
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur...
Regulatory
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur titres. De quoi s'agit-il ? Pourquoi ce changement était-il nécessaire ? Interview de Pierre Colladon, Senior Advisor Affaires Publiques et Réglementation chez Société Générale Securities Services.
Opérations sur titres, do you speak 20022?
16
mai
2022
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans...
Regulatory
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans les infrastructures de marché, avec l'interview d'Alain Rocher, Head of Knowledge Management chez Société Générale Securities Services.
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
24
janv.
2022
"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et...
Regulatory
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et Réglementation, SGSS.
"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité
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