Passage du cycle de règlement-livraison à T+1 en Europe

En résumé

• T+1 en Europe désigne un délai d’1 jour ouvré entre l’exécution d’une transaction et son règlement effectif.

• Le passage à T+1 en Europe est prévu pour le 11 octobre 2027.

• Cette évolution impose une accélération et une automatisation accrue des processus post‑trade.

• Elle nécessite une coordination étroite entre tous les acteurs de marché – industrie, régulateurs et institutions – pour garantir une transition réussie.

Qu’est-ce que T+1 ?

Après le passage de J+5 à J+3 dans les années 90 en France, puis à T+2 en 2014 en Europe, l’Union (ainsi que le UK et la Suisse) se prépare désormais à adopter le T+1 en octobre 2027. Le raccourcissement du cycle de règlement-livraison est une évolution naturelle des marchés financiers, portée par l’automatisation, la rationalisation et l’harmonisation.

Jusqu’à présent, la compression induite par ce mouvement se chiffrait en jours, cette fois-ci, l’unité de mesure est l’heure. En quelques heures, toutes les étapes entre l’exécution d’une transaction et sa prise en charge par un CSD (Dépositaire Central) devront être réalisées.

Une gouvernance européenne pour piloter la transition

Début 2025, une gouvernance européenne dédiée au passage à T+1 a été mise en place, sous la responsabilité de l’Industry Committee (industrie, législateurs et régulateurs) et sous l’égide de l’ESMA.

Son rapport, publié le 30 juin 2025, et complété depuis par d’autres documents tel que le Handbook, des pratiques de marché ainsi qu’un guide de tests :

• Résulte de 5 mois de travail intensif menés par 10 groupes couvrant l’ensemble de la chaîne trade et post-trade et touchant tous les acteurs de l’industrie (buy-side, sell-side, conservateurs, infrastructures de marché, etc) ainsi qu’un groupe (Operational Time table Coordination Group) dédié à la refonte de la journée de règlement-livraison, pour réduire les délais de 27h à quelques heures.

• Propose un ensemble de recommandations clés pour permettre un passage réussi à T+1 en octobre 2027 qui reposent sur une approche "adhérer ou justifier".

• Donne une vision claire des impacts pour tous les acteurs.

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Les impacts clés sur l’écosystème financier et le rôle du cycle de nuit

Le cycle de nuit et en particulier celui de T2S est un élément essentiel dans les processus de dénouement. Ses algorithmes d’optimisation permettent en effet un niveau maximal d’efficacité en termes de règlement-livraison. Il était donc impératif de pouvoir le maintenir dans un environnement T+1. La BCE a entendu la demande de l’industrie et décalera de quelques heures ses batchs de nuit pour permettre aux participants de transmettre les instructions.

Les recommandations issues des travaux de l’Industry Committee couvrent aussi les autres acteurs et découlent de ce cycle de nuit. Il ne s’agit plus seulement pour une instruction d’être dénouée en T+1 soir mais dans les premières heures de T+1. Dès lors, le passage à T+1 exige de multiples adaptations pour l’ensemble des acteurs du marché, qui doivent collectivement se préparer pour être au rendez-vous d’octobre 2027 :

• Automatisation accrue pour tendre vers le temps réel

• Amélioration de la qualité des données, dès l’allocation-confirmation

• Transmission rapide et définitive des instructions de règlement

• Réduction des corrections “a posteriori”

• Mise en place de nouveaux standards de marché

Au-delà des transactions directement touchées par la réduction du cycle de règlement-livraison (les transactions sur valeurs mobilières et exécutées sur une plate-forme de négociation), c’est tout l’écosystème qui est impacté, que ce soit par choix ou par manque de choix :

• Le marché primaire des fonds

• Le marché du financement des titres

• Les opérations de change

Les défis et opportunités de la transition vers T+1 en Europe

Défis

• Optimisation des processus opérationnels

• Renforcement des infrastructures informatiques

• Gestion des risques et coordination entre tous les acteurs du marché

Opportunités

• Gains d’efficacité grâce à l’automatisation et la digitalisation

• Harmonisation des pratiques : ne pas être soumis au « T+1 » ne signifie pas qu’il est impossible de l’adopter volontairement. Il est probable que des activités non concernées voient un intérêt à s’aligner sur ce nouveau cycle.

La transition vers T+1 n’est pas sans défis. Rapidité, qualité, suivi et engagement de tous sont les mots d’ordre pour une transition réussie.

T+2 vs T+1 : quelle différence ?

Dates clés

• 18 novembre 2024 : publication du rapport final de l’ESMA, le 11 octobre 2027 est publiquement proposé

• 30 juin 2025 : publication du rapport de l’Industry Committee qui réunit les recommandations de l’industrie, des législateurs et des régulateurs pour aider à la transition vers T+1

• 14 octobre 2025 : publication de la révision de CSDR intégrant le raccourcissement du cycle de règlement-livraison et celle du rapport final de l’ESMA contenant ses propositions de modifications du règlement délégué 

• 3 février 2026 : publication du handbook de l’Industry Commitee

• Mars 2026 : publication du T+1 Testing Plan (UE, UK et Suisse)

• Décembre 2026 : mise en œuvre de premières recommandations

• 11 octobre 2027 : entrée en vigueur du cycle de règlement-livraison à T+1 en Europe

Les solutions de SGSS pour réussir sa transition vers T+1

Le passage au T+1 constitue une transformation structurelle des marchés financiers européens, combinant réduction des risques et modernisation des processus et imposant une adaptation opérationnelle majeure pour l’ensemble de l’écosystème.

En tant que leader européen du post-trade, SGSS accompagne ses clients sur l’ensemble de la chaîne opérationnelle à travers l’optimisation de la négociation et du middle‑office, la sécurisation du règlement‑livraison, et l’accélération de la production des NAV.