Enquête ESG 2024InsightsVeille réglementaireEspace presseAgendaMédiathèque

Veille réglementaire

Actualités réglementaires

Découvrez les dernières actualités réglementaires avec les experts de SGSS.

Cliquez ici
LinkedIn newsletter

Analyse des principales initiatives réglementaires et normatives

​​​​​​​Réglementations liées à la gestion d’actifs et aux fonds d’investissements

Réglementations des marchés et instruments financiers et des infrastructures de marché

Articles réglementaires

02 juil. 2025
Passage à T+1 en Europe : l’Industry Committee publie son rapport
Fidèle à son engagement, l'Industry Committee a publié son rapport le 30 juin 2025.
Réglementation
Fidèle à son engagement, l'Industry Committee a publié son rapport le 30 juin 2025.
Passage à T+1 en Europe : l’Industry Committee publie son rapport
01 juil. 2025
The road to T+1 is not without challenges
Market concentration is not the only aspect that can help Europe thrive. Integration and technological enhancements are...
Réglementation
Market concentration is not the only aspect that can help Europe thrive. Integration and technological enhancements are the key topics are a shared focus on delivering value.
The road to T+1 is not without challenges
24 juin 2025
CSDR Refit : bientôt le T+1 sera officiel en Europe
Le 12 janvier 2025, la Commission Européenne franchissait une nouvelle étape dans son mouvement vers la réduction du...
Réglementation
Le 12 janvier 2025, la Commission Européenne franchissait une nouvelle étape dans son mouvement vers la réduction du cycle de règlement/livraison en publiant sa proposition de modification du texte réglementaire.
CSDR Refit : bientôt le T+1 sera officiel en Europe
28 avril 2025
EMIR : les CCPs de pays tiers et le UK, une longue histoire
La possibilité pour les CCPs UK d’offrir leur service aux compensateurs européens est un sujet récurrent depuis le...
Réglementation
La possibilité pour les CCPs UK d’offrir leur service aux compensateurs européens est un sujet récurrent depuis le Brexit et leur nouveau statut de "CCP de pays tiers".
EMIR : les CCPs de pays tiers et le UK, une longue histoire
28 avril 2025
Directives sur les droits des actionnaires (SRDs) : le marché français cité en exemple par la Commission européenne
En mars 2025, la Commission européenne a publié un rapport qui évalue l’application des Directives sur les droits des...
Réglementation
En mars 2025, la Commission européenne a publié un rapport qui évalue l’application des Directives sur les droits des actionnaires (ou SRDs-Shareholders Rights Directive) environ 4 ans après l’entrée en vigueur de SRD2.
Directives sur les droits des actionnaires (SRDs) : le marché français cité en exemple par la Commission européenne
28 avril 2025
Finance durable : en quoi consiste la directive Omnibus ESG ?
En Europe, les réglementations de la finance durable visent à encadrer les opérations financières afin de soutenir le...
Réglementation
En Europe, les réglementations de la finance durable visent à encadrer les opérations financières afin de soutenir le développement durable, encourager les gérants d’actifs à prendre en compte les aspects ESG (Environnement, Social, Gouvernance) ainsi que renforcer la transparence des fournisseurs de produits financiers. Focus sur la nouvelle directive...
Finance durable : en quoi consiste la directive Omnibus ESG ?
08 avril 2025
T+1 en Europe : l'avenir est plus rapide et plus efficace
Relever les défis du marché, les risques de liquidité et établir une feuille de route appropriée pour le déploiement de...
Réglementation
Relever les défis du marché, les risques de liquidité et établir une feuille de route appropriée pour le déploiement de T+1 : l'agenda post-trading de l'Europe.
T+1 en Europe : l'avenir est plus rapide et plus efficace
19 févr. 2025
Révision de la directive sur les actifs éligibles dans les fonds OPCVM : une volonté d’ouverture du régulateur
L’intermédiation financière par les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) a toujours connu un...
Réglementation
L’intermédiation financière par les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) a toujours connu un succès auprès des investisseurs grand public en France.
Révision de la directive sur les actifs éligibles dans les fonds OPCVM : une volonté d’ouverture du régulateur
Tous nos articles

Vidéos réglementaires

16
mai
2022
Opérations sur titres, do you speak 20022?
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur...
Regulatory
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur titres. De quoi s'agit-il ? Pourquoi ce changement était-il nécessaire ? Interview de Pierre Colladon, Senior Advisor Affaires Publiques et Réglementation chez Société Générale Securities Services.
Opérations sur titres, do you speak 20022?
16
mai
2022
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans...
Regulatory
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans les infrastructures de marché, avec l'interview d'Alain Rocher, Head of Knowledge Management chez Société Générale Securities Services.
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
24
janv.
2022
"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et...
Regulatory
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et Réglementation, SGSS.
"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité
24
janv.
2022
Révision des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission européenne
Découvrez les dernières mises à jour des Directives AIFM et OPCVM avec Marie-Claire de Saint-Exupéry, Chargée de...
Regulatory
Découvrez les dernières mises à jour des Directives AIFM et OPCVM avec Marie-Claire de Saint-Exupéry, Chargée de Relations de Place chez SGSS.
Révision des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission européenne
17
nov.
2021
Fonds d’Investissement Alternatif Réservé : caractéristiques et avantages
Découvrez l'interview de Jean-Pierre Gomez sur le FIAR.
Regulatory
Découvrez l'interview de Jean-Pierre Gomez sur le FIAR.
Fonds d’Investissement Alternatif Réservé : caractéristiques et avantages
17
sept.
2021
Réglementation CSD
Découvrez les dernières mises à jour concernant la réglementation CSD avec notre experte Sylvie Bonduelle.
Regulatory
Découvrez les dernières mises à jour concernant la réglementation CSD avec notre experte Sylvie Bonduelle.
Réglementation CSD
02
juil.
2021
Flash Vidéo - Asset Management : les challenges du nouveau reporting "vert" de SFDR
Découvrez l'interview de Jean-Pierre Gomez sur SFDR.
Regulatory
Découvrez l'interview de Jean-Pierre Gomez sur SFDR.
Flash Vidéo - Asset Management : les challenges du nouveau reporting "vert" de SFDR
11
mai
2021
Consultation sur la Directive Européenne Finalité
La directive européenne Finalité est actuellement en cours de révision. Quel était l'objet initial de cette directive...
Regulatory
La directive européenne Finalité est actuellement en cours de révision. Quel était l'objet initial de cette directive ? Quelle est la raison de cette révision par la Commission européenne et quelles entités sont les plus impactées par la révision de la directive Finalité ?
Consultation sur la Directive Européenne Finalité
Toutes nos vidéos