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Services aux émetteurs et épargne salariale

En quoi le périmètre très étendu des services aux émetteurs et épargne salariale répond-il aux besoins des entreprises ?

Pour une entreprise, la tenue de son registre d’actionnaires et de ses plans d’actionnariat salarié, la réussite des opérations d’augmentation de capital, de participation, … exigent des plate-formes opérationnelles spécifiques ainsi qu’une expertise métier couvrant la réglementation, les régimes fiscaux, et aussi la connaissance des processus de marché, des opérations sur titres, ou des procédures de paiement.

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En bref

Les solutions aux émetteurs et épargne salariale by SGSS constituent une large gamme de services développés au fil des ans afin d’assister les entreprises dans ces domaines spécifiques. Ils s’appuient sur l’ensemble des départements de la Banque ainsi que sur de nombreuses expertises et rassemblent : 

  • Les services de tenue de registre pour les actionnaires sous forme nominative
  • L’administration de plans d’actionnariat des salariés (plans d’achat d’actions par les employés, stock-options, actions de performance, parts...)
  • Le traitement des opérations sur titres (paiement des dividendes, augmentation de capital)
  • L’organisation de l’Assemblée Générale annuelle des actionnaires
  • Les services d’agent payeur et d’agent émetteur pour les instruments de dette
  • La tenue de comptes des dispositifs d’Epargne Salariale (PEE, PERCO, CCB …)
  • L’organisation des élections aux conseils de surveillance des fonds
  • L’interrogation des salariés pour toutes les opérations collectives de la vie d’une entreprise (participation, intéressement, actionnariat salarié, …)

En complément, SGSS s’efforce de fournir à ses clients des informations régulières concernant l’évolution de l’environnement réglementaire et fiscal.

 

 

Caractéristiques et avantages clés

Offre l’ensemble des services exigés par les départements des Ressources humaines afin d’externaliser l’administration des plans d’actionnariat des employés :

  • Quelle que soit la taille du plan (de 1 à 160 000 employés)
  • Pour tous types de plans (parts, stock-options, actions de performance, etc.)
  • Processus d’acceptation, acquisition, résiliation, collecte des ordres des employés, régime fiscal des ventes de couverture, mobilité internationale, prélèvements libératoires

Met à disposition Sharinbox, un outil Internet permettant de gérer les relations avec les actionnaires au nominatif, salariés comme non salariés, pour la consultation des positions, et la saisie des instructions d’achat et vente.

Collabore étroitement avec des banques d’investissement, des cabinets d’avocats, des sociétés de gestion pour définir et mettre en place les mécanismes titres liés aux opérations de nos clients et dispose d’une expertise et expérience forte sur les opérations sur titres complexes.

Offre l’ensemble des prestations de tenue de comptes à destination des entreprises :

  • Quelle que soit la taille de l'entreprise (de 1 à plusieurs milliers de salariés)
  • Pour tous types de dispositifs (PEE, PERCO, CCB) et d’opérations collectives (Participation, Intéressement, …).

Met à disposition Esalia, un site Internet et une application mobile dédiés aux salariés pour la gestion au quotidien de leur épargne salariale et l’administration des plans d’actionnariat salarié.

Fournit à ses clients des informations régulières concernant l’évolution de l’environnement réglementaire et fiscal.

Offre des processus sécurisés et intégrés recourant aux technologies les plus récentes.

Comment ça marche ?

Pays

FranceAllemagneLuxembourgTunisieRépublique TchèqueMarocEspagneRoumanie

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les Services aux émetteurs et épargne salariale ? 

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