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Services aux émetteurs

En quoi le périmètre de l'assistance post-trade fournie par SGSS aux entreprises est-il très étendu et innovant?

Pour une entreprise, la réussite d’une opération d’émission ou d’une augmentation de capital, décidée lors de l’Assemblée Générale annuelle des actionnaires ou visant à gérer les plans d’actionnariat de ses employés, exige des plateformes opérationnelles spécifiques ainsi qu’une expertise avisée couvrant la réglementation, les divers régimes fiscaux, mais aussi la connaissance des processus de marché, des opérations sur titres, ou encore des procédures de paiement.

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En bref

Les solutions aux émetteurs by SGSS constituent une large gamme de services développés au fil des ans afin d’assister les entreprises dans ces domaines spécifiques. Ils s’appuient sur l’ensemble des départements de la Banque ainsi que sur de nombreuses expertises et rassemblent :

  • Les services de tenue de registre pour les actionnaires sous forme nominative
  • L’administration de plans d’actionnariat des salariés (plans d’achat d’actions par les employés, stock-options, actions de performance, parts...)
  • Le traitement des opérations sur titres (paiement des dividendes, augmentation de capital)
  • L’organisation de l’Assemblée Générale annuelle des actionnaires
  • Les services d’agent payeur et d’agent émetteur pour les instruments de dette
  • La définition des impacts post-trade des transactions, particulièrement complexes pour certaines telles que les opérations sur titres ou les fusions-acquisitions transfrontalières.

Parallèlement à ces services et du fait de sa participation à des groupes de travail français et luxembourgeois sur la gouvernance des infrastructures de marché, SGSS s’efforce de fournir à ses clients des mises à jour régulières concernant l’évolution de l’environnement réglementaire et fiscal.

Les clients bénéficient également de technologies récentes, telles que l’utilisation de tablettes pour le vote numérique des résolutions aux Assemblées Générales des actionnaires.

Caractéristiques et avantages clés

Offre l’ensemble des services exigés par les départements des Ressources humaines afin d’externaliser l’administration des plans d’actionnariat des employés:

  • Quelle que soit la taille du plan (de 10 à 150 000 employés)
  • Pour tous types de plans (parts, stock-options, actions de performance, etc.)
  • Processus d’acceptation, acquisition, résiliation, collecte des ordres des employés, régime fiscal des ventes de couverture, mobilité internationale, prélèvements libératoires.

Met à disposition Esalia, un outil Internet unique et complet permettant de gérer les relations avec les particuliers pour la collecte des instructions et la fourniture d’un reporting adéquat dans l’administration des plans d’actionnariat des employés ou du registre des actionnaires.

Offre des processus sécurisés et intégrés recourant à la technologie la plus récente pour les Assemblées générales annuelles des actionnaires: comptabilisation des formulaires de vote par procuration, site Internet dédié au vote, admission des actionnaires et vote des résolutions à l’aide de tablettes.

Collabore étroitement avec des banques d’investissement et des cabinets d’avocats pour définir et gérer l’aspect post-marché de transactions telles que les introductions en bourse, les transactions de fusions-acquisitions et les augmentations de capital, aspect particulièrement complexe pour les transactions transfrontalières.

Comment ça marche ?

Pays

France

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