SGSS étend ses prestations à la distribution de fonds en Blockchain (DLT)

26/01/2023

Société Générale Securities Services (SGSS), acteur majeur de la distribution de fonds toujours à l’écoute de ses clients Investisseurs institutionnels et gérants d’actifs, participe avec eux aux initiatives de développement utilisant la Distributed Ledger Technology (DLT). Ainsi, un modèle hybride, novateur et évolutif, a été mis en place entre IZNES et SGSS pour proposer aux clients de SGSS des circuits de distribution de fonds simplifiés.

Comment répondre aux nouveaux besoins de nos clients Institutionnels et sociétés de gestion ?

Afin de simplifier et fluidifier le marché de la distribution de fonds, IZNES, en collaboration avec SGSS, a proposé dès 2017 un modèle reposant sur la technologie « blockchain » pour la gestion des souscriptions/rachats sur organismes de placement collectif ou OPC. Il s’agit d’une marketplace (place de marché) pan-européenne complémentaire aux autres canaux de distribution, offrant aux clients de SGSS une transparence en temps réel sur les flux et les positions inscrites dans le registre partagé.

Le modèle d’IZNES repose sur une technologie privée et sécurisée permettant de connecter en direct les investisseurs et les sociétés de gestion. Cette initiative a été suivie par des acteurs de premier rang, notamment par des clients de Société Générale comme les sociétés de gestion Eurazeo, OFI Invest Asset Management et SG29 Haussmann ainsi que par des grands investisseurs tels que l’assureur Generali.

Domiciliée en France depuis sa création, IZNES a obtenu le statut d’entreprise d’investissement et est régulée par l’AMF et l’ACPR depuis 2020. Elle poursuit également son développement en Europe en étant enregistrée au Luxembourg et en Irlande.

Forte de ces succès, IZNES référence à ce jour un montant d’actif sous registre de 8,5€ milliards1. Ce chiffre est en croissance permanente et IZNES poursuit son expansion en tant que place de marché en accélérant son développement sur les fonds non-côtés.

L’interopérabilité mise en place entre SGSS et IZNES permet à leurs clients communs de bénéficier facilement des prestations proposées par IZNES et SGSS.

Les progrès apportés par la Blockchain

L’objectif visé par SGSS est d’accroître l’efficacité opérationnelle de la Place en matière de distribution de fonds.

IZNES a ainsi cherché à réduire le nombre ou le rôle des intermédiaires nécessaires au traitement des flux afin de pouvoir afficher des réductions de coûts et de délais de transactions. Plus particulièrement, la blockchain a permis d’optimiser l’enregistrement de la propriété des parts ou actions d’OPC en s’appuyant sur la technologie des registres distribués (DLT) pour garantir l’intégrité et la traçabilité des transactions. La gestion des données clients a également été simplifiée, en permettant notamment le partage entre les sociétés de gestion d’un KYC unique pour un investisseur donné.

Pour les OPC distribués à travers la blockchain, nos clients gérants d’actifs peuvent désormais bénéficier de la transparence sur les porteurs dans le registre distribué, permettant ainsi un suivi en temps réel des flux et des stocks. Cette possibilité facilite alors la gestion et la connaissance du passif, éléments cruciaux en matière de contrôle des risques, de suivi financier et de reporting. La gestion des rétrocessions est également simplifiée car nativement reconciliée et automatisée au sein de la blockchain.

L’apport de l’expertise SGSS à l’innovation Blockchain

La collaboration entre IZNES et SGSS repose sur un modèle de centralisation hybride, axé sur une double collecte liée à deux circuits possibles de distribution.

Pour passer leurs ordres de souscription ou de rachat sur OPC, les investisseurs ont en effet la possibilité de choisir entre deux circuits de collecte impliquant alors deux centralisateurs : IZNES, par délégation de la société de gestion, pour les souscriptions en mode registre blockchain et SGSS pour les ordres en modèle CSD Euroclear France.

SGSS joue ensuite le rôle d’agrégateur final pour cumuler l’ensemble des collectes à transmettre à la société de gestion de portefeuille ainsi qu’aux parties prenantes, telles que le valorisateur et le contrôle dépositaire.

Ce modèle hybride novateur mis en place entre IZNES et SGSS est évolutif afin de répondre aux attentes des clients de SGSS, Investisseurs et gérants.

En complément de sa collaboration avec IZNES, SGSS participe activement aux différentes initiatives de Place et notamment au Régime Pilote qui a vocation à moderniser les infrastructures de règlement livraison pour les titres tokenisés et en blockchain.

Ce faisant, le groupe Société Générale, à travers SGSS et sa filiale Forge, se fait fort d’être un acteur clé dans le développement des usages de la blockchain et des crypto-actifs.

Tout savoir sur nos services de Distribution de Fonds

Morgane Séveno, Product Manager Fund Distribution France & Trustee, SGSS

1Source : IZNES