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08 avril 2025
T+1 en Europe : l'avenir est plus rapide et plus efficace
Relever les défis du marché, les risques de liquidité et établir une feuille de route appropriée pour le déploiement de...
T+1 en Europe : l'avenir est plus rapide et plus efficace
Relever les défis du marché, les risques de liquidité et établir une feuille de route appropriée pour le déploiement de...
Réglementation
Relever les défis du marché, les risques de liquidité et établir une feuille de route appropriée pour le déploiement de T+1 : l'agenda post-trading de l'Europe.
T+1 en Europe : l'avenir est plus rapide et plus efficace
19 févr. 2025
Révision de la directive sur les actifs éligibles dans les fonds OPCVM : une volonté d’ouverture du régulateur
L’intermédiation financière par les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) a toujours connu un...
Révision de la directive sur les actifs éligibles dans les fonds OPCVM : une volonté d’ouverture du régulateur
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Réglementation
L’intermédiation financière par les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) a toujours connu un succès auprès des investisseurs grand public en France.
Révision de la directive sur les actifs éligibles dans les fonds OPCVM : une volonté d’ouverture du régulateur
29 janv. 2025
L’ESMA officialise la gouvernance européenne pour le passage à T+1 dans l’Union européenne
A la suite du rapport final de l’ESMA publié en novembre 2024 et la communication conjointe de la Commission Européenne,...
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Réglementation
A la suite du rapport final de l’ESMA publié en novembre 2024 et la communication conjointe de la Commission Européenne, l’ESMA et la BCE sur la future gouvernance, une nouvelle étape vient d’être franchie.
L’ESMA officialise la gouvernance européenne pour le passage à T+1 dans l’Union européenne
16 janv. 2025
CSDR Refit : le futur régime de pénalités
La consultation lancée à l’hiver 2023 par l’Autorité européenne des marchés (l’ESMA) avait été l’occasion pour le...
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La consultation lancée à l’hiver 2023 par l’Autorité européenne des marchés (l’ESMA) avait été l’occasion pour le...
Réglementation
La consultation lancée à l’hiver 2023 par l’Autorité européenne des marchés (l’ESMA) avait été l’occasion pour le régulateur européen de proposer un éventail important de possibles évolutions du régime de pénalités, allant d’une simple modification des taux appliqués à de véritables refontes du système via l’introduction simple ou convexe de taux progressifs...
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14 janv. 2025
La directive FASTER : de nouvelles règles fiscales pour encourager les investissements transfrontaliers
Le 10 décembre 2024, le Conseil de l’Europe a adopté une directive avec de nouvelles règles pour les procédures de...
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Le 10 décembre 2024, le Conseil de l’Europe a adopté une directive avec de nouvelles règles pour les procédures de...
Réglementation
Le 10 décembre 2024, le Conseil de l’Europe a adopté une directive avec de nouvelles règles pour les procédures de retenue à la source (FASTER).
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19 déc. 2024
Succès de l’expérimentation sur la Monnaie Numérique de Banque Centrale de gros de l’Eurosystème avec Société Générale
A la demande de la société de gestion Ofi Invest AM et du groupe d’assurance Generali France, Société Générale a...
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A la demande de la société de gestion Ofi Invest AM et du groupe d’assurance Generali France, Société Générale a...
Réglementation
A la demande de la société de gestion Ofi Invest AM et du groupe d’assurance Generali France, Société Générale a participé d’avril à novembre 2024 aux projets pilotés par la Banque de France et la Banque Centrale Européenne (BCE) concernant l’utilisation d’une Monnaie Numérique de Banque Centrale de gros (ou MNBC de gros), à savoir des cash token euro «...
Succès de l’expérimentation sur la Monnaie Numérique de Banque Centrale de gros de l’Eurosystème avec Société Générale
22 nov. 2024
Publication du rapport final de l’ESMA sur le passage à T+1 dans l’Union européenne
Si le rapport préliminaire de l’ESMA publié en mars dernier permettait de parler d’un potentiel passage à T+1, le...
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Réglementation
Si le rapport préliminaire de l’ESMA publié en mars dernier permettait de parler d’un potentiel passage à T+1, le rapport définitif disponible depuis le 18 novembre 2024 ne laisse plus de place au conditionnel. Non seulement le passage au T+1 en Europe est acté mais il a même une date (certes ce n’est qu’une proposition du régulateur ; pour devenir officielle...
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22 nov. 2024
ELTIF 2 : Les normes techniques règlementaires finalement publiées au Journal Officiel de l’Union européenne
L'acte délégué de la Commission Européenne (UE) 2024/2759 contenant les normes techniques règlementaires (RTS) des fonds...
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Réglementation
L'acte délégué de la Commission Européenne (UE) 2024/2759 contenant les normes techniques règlementaires (RTS) des fonds européens d’investissement à long terme (ELTIF) a été publié au Journal Officiel de l’Union Européenne le 25 octobre 2024.
ELTIF 2 : Les normes techniques règlementaires finalement publiées au Journal Officiel de l’Union européenne
12 nov. 2024
L’année 2027 et le passage à T+1 en Europe
Le raccourcissement du cycle de règlement/livraison (R/L) est un processus récurent - les plus anciens se souviendront...
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Réglementation
Le raccourcissement du cycle de règlement/livraison (R/L) est un processus récurent - les plus anciens se souviendront de l’arrivée du J+5 en France dans les années 90, remplacé par un J+3 puis par le T+2 de 2014. Une telle évolution est naturelle et suit les progrès de l’industrie en termes d’automatisation, de rationalisation et d’harmonisation. Alors en...
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18 oct. 2024
Soyez prêt pour la migration ISO 20022 des paiements en espèces
La migration vers ISO 20022 de l'écosystème des paiements continue de gagner du terrain dans le monde entier.
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Réglementation
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13 sept. 2024
La directive sur le droit des actionnaires (SRD2) vise à favoriser le vote électronique de la clientèle de détail
Pour l’heure, la directive sur le droit des actionnaires (SRD2) n’a pas complétement convaincu : les votes électroniques...
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Réglementation
Pour l’heure, la directive sur le droit des actionnaires (SRD2) n’a pas complétement convaincu : les votes électroniques de la clientèle de détail aux assemblées générales (AG) se font encore attendre.
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13 sept. 2024
AIFMD II – l’octroi de prêts par un fonds
La directive AIFM II apporte les clarifications attendues par les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs...
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Réglementation
La directive AIFM II apporte les clarifications attendues par les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (FIA) concernant le régime de passeport des gestionnaires qui régit l’octroi de prêts dans l’ensemble de l’UE. La nouvelle directive établit des règles communes pour l'octroi de prêts, couvrant la gestion des conflits d'intérêts, la gestion du...
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