Orientations de l'ESMA sur les simulations de crise de liquidité des OPC

Les orientations finales font suite aux consultations lancées en avril 2019 et entreront en vigueur le 30 septembre 2020.

Les OPCVM et les FIA (notamment les ETF qui fonctionnent comme des OPCVM ou des FIA), ainsi que les fonds monétaires et les FIA à effet de levier et à capital fixe, relèvent du champ d'application des orientations. Les gestionnaires de fonds doivent appliquer un ensemble complet d'orientations lors de la conception des scénarios, des politiques et de la fréquence des simulations de crise de liquidité pour les fonds dont ils assurent la gestion. Les orientations recommandent également aux gestionnaires de fonds d'informer les autorités nationales compétentes (ANC) des risques matériels et des mesures prises pour s'en prémunir. Une orientation s'applique également aux dépositaires, exigeant la vérification de la mise en œuvre de procédures documentées par le gestionnaire de fonds pour son programme de simulations de crise de liquidité.

Contextuellement, l'ESMA a publié le 5 octobre 2019 un rapport économique sur les simulations de crise de liquidité des fonds d'investissement (Stress simulation for investment funds 2019” (STRESI)). Celui-ci documente une étude complète sur la résilience des fonds d'obligations aux chocs de liquidité. Le rapport décrit également certains des outils et des méthodologies utilisés pour l'exécution des simulations afin d'aider les gestionnaires d'actifs à mettre en œuvre leur dispositif interne de simulations de crise de liquidité.