Comment SGSS adopte les actifs numériques et les technologies de registres distribués (DLT) dans un écosystème financier européen en pleine mutation

Cet article fait partie d’une série en trois volets :

• Ce premier article se penche sur la manière dont le groupe Société Générale, et plus particulièrement SGSS, s’est organisé pour faire face à ces transformations, en mettant en lumière les mesures prises et les principales réussites.

• Le deuxième article porte sur les flux opérationnels et les infrastructures, des éléments essentiels à la création d’un cadre commun.

• Le troisième étudie l’état des connaissances eu égard aux principales exigences réglementaires et les tendances du marché qui façonnent le futur proche.

Qu’entend-on par « actifs numériques » et « technologies de registres distribués (DLT) » ?

Les actifs numériques et les technologies de registres distribués (DLT) sont devenus une composante stratégique incontournable pour les professionnels des services post-négociation et des services titres. La transformation numérique que connaît le secteur financier n’est plus seulement une vision d’avenir. C’est une réalité actuelle qui requiert un engagement proactif, portée par des réglementations chaque jour plus nombreuses et un secteur prêt à dépasser le stade de la simple « preuve de concept ».

Les actifs numériques désignent des actifs qui existent sous une forme numérique et sont stockés sur une blockchain ou d’autres technologies de registres distribués. Ils peuvent inclure :

• Les crypto-monnaies.

• Les jetons de sécurité (ou security tokens).

• Les stablecoins.

• Les jetons utilitaires (ou utility tokens).

La technologie des registres distribués (ou DLT en anglais) est une base de données décentralisée gérée par plusieurs participants, dans laquelle les transactions sont enregistrées de manière sécurisée et transparente. La blockchain est le type de DLT le plus connu.

Ces technologies révolutionnent le secteur financier en permettant des opérations plus rapides, plus sûres et plus transparentes, surtout dans les services post-négociation et les services titres.

Ces dernières années, d’importantes mesures ont été prises par les autorités de régulation et de surveillance européennes et nationales afin de permettre aux acteurs du marché d’évaluer concrètement les technologies de registres distribués et les crypto-actifs au sein d’un nouvel écosystème financier numérique. Le Règlement sur les marchés de crypto-actifs (MiCA), le régime pilote, les bacs à sable (sandboxes) réglementaires et les réglementations locales, telles que le décret italien FINTECH, le paquet législatif luxembourgeois BLOCKCHAIN I – IV, la loi française PACT et la loi allemande sur les valeurs mobilières – eWpG, pour ne citer que quelques exemples.

Le savoir-faire au service de la mise en œuvre

Au sein du groupe Société Générale, les professionnels des métiers et de la technologie ont renforcé leur savoir-faire à travers l’analyse de cas d’utilisation existants, les projets pilotes menés aux côtés de clients et une participation active à des groupes de travail institutionnels, des laboratoires sectoriels et des bacs à sable (sandboxes). La clé de la réussite a été, et restera, la capacité de chacun à allier savoir-faire traditionnel et innovation technologique, élément fondamental pour la réussite et la rapidité de mise en œuvre d’une initiative. Les ressources humaines sont accompagnées de ressources organisationnelles et infrastructurelles, comme en témoigne la création de Société Générale-Forge (SG-Forge), une filiale entièrement intégrée au groupe Société Générale, dont la mission de créer un pont entre les marchés de capitaux et les actifs numériques.

Cette vision stratégique, combinée à une approche à la fois analytique et pragmatique, a permis les réussites suivantes :

• Les premières émissions d’obligations¹ et de titres structurés² sur Ethereum et Tezos.

• L’exécution d’ordres investisseurs de souscription et de rachat de parts de fonds via la plateforme blockchain (2018)³.

• D’autres initiatives, dont la plus récente et la plus complète d’un point de vue opérationnel a été mise en place dans le cadre des expérimentations menées par la Banque centrale européenne (BCE) pour l’euro numérique de gros. Dans ce contexte, SGSS, SG-Forge et certains clients ont pu exécuter des transactions de titres et de parts de fonds avec, comme contrepartie, le règlement en euros numériques.

Au sein de SGSS Italie, l’engagement en faveur de ces questions a pris la forme d’un hub de travail agile et transversal dédié à l’Innovation, au sein duquel tout un éventail de compétences, de technologies, de ressources opérationnelles, métiers, conformité, juridiques, fiscales et humaines, se réunissent régulièrement afin d’échanger, de partager et de promouvoir les initiatives et contenus, tant en interne qu’en externe, à l’occasion de groupes de travail institutionnels en Italie et/ou à l’étranger, ce qui contribue concrètement à dessiner le « terrain de jeu » de demain.

Quels scénarios se profilent à l’horizon ?

Le partage entre les acteurs sera un élément central, et la capacité à connecter et intégrer différentes compétences sera déterminante pour le succès des initiatives. Cela nécessite un dialogue de plus en plus étroit entre le monde traditionnel des services de titres et le nouvel environnement Fintech, où les collaborations gagnantes réunissent des experts du monde traditionnel et des innovateurs technologiques pour construire ensemble une communication efficace.

C’est ce qu’a fait SGSS aux côtés de ses clients et de Blockinvest, une société italienne de la Fintech qui étudie de manière concrète un cadre opérationnel institutionnel pour la tokenisation. Plus généralement, nous avons constaté que le secteur se penchait progressivement sur la création d’un nouveau modèle opérationnel, plus efficace, plus rapide et plus sûr, dans lequel les rôles traditionnels seraient intégrés grâce au renforcement des compétences des différents maillons de la chaîne (par exemple, les émetteurs, les sociétés de gestion d’actifs, les distributeurs, les banques dépositaires, les agents de transfert). Dans ce contexte, les fonds d’investissement et les titres de créance non cotés nous semblent être des instruments qui, du fait de leurs caractéristiques opérationnelles et de marché, seront les premiers à permettre la mise en place des fondations sur lesquelles repose ce nouvel écosystème numérique.

La monnaie numérique sera le moteur nécessaire pour valoriser pleinement et efficacement les bénéfices de la technologie. Le choix du type de monnaie numérique dépendra du cas d’usage spécifique et de sa combinaison adéquate entre technologie, réglementation et valeur pour le client.

Au sein de cet écosystème, SGSS accompagne ses clients avec la flexibilité, la responsabilité et le courage d’innover qui font, depuis toujours, partie intégrante de l’ADN de Société Générale.

Sources: