Insights et actualités

Découvrez les articles SGSS sur de nombreux sujets !
Réglementation, technologie, perspectives de marché, investissement responsable, événements majeurs de la finance... Autant de sujets traités par les experts SGSS !

11 Jan 2022
Flash Info : EMIR - Reconnaissance accordée à LCH Ltd et à ICE Clear Ltd
L’ESMA n’envisage pas pour l’instant un retrait, même partiel, de la reconnaissance accordée à LCH Ltd et à ICE Clear...
Réglementation
L’ESMA n’envisage pas pour l’instant un retrait, même partiel, de la reconnaissance accordée à LCH Ltd et à ICE Clear Ltd mais préfère proposer différentes mesures visant à limiter les risques identifiés comme par exemple inciter les compensateurs à réduire leur exposition à ces CCPs*, mettre en œuvre des solutions alternatives, revoir le rôle et les outils de...
Flash Info : EMIR - Reconnaissance accordée à LCH Ltd et à ICE Clear Ltd
03 Jan 2022
Flash Info : CSDR - SDR – L’appel de l’ESMA à déprioriser la supervision du rachat obligatoire sera suivi par l’AMF
Dans son courrier publié le 17 décembre 2021*, l’ESMA prenait acte des derniers développements concernant la future...
Réglementation
Dans son courrier publié le 17 décembre 2021*, l’ESMA prenait acte des derniers développements concernant la future obligation de rachat.
Flash Info : CSDR - SDR – L’appel de l’ESMA à déprioriser la supervision du rachat obligatoire sera suivi par l’AMF
23 Dec 2021
Flash Info : Registraccess
REGISTRACCESS, la plate-forme interbancaire du non-coté basée sur la technologie DLT*/Blockchain, vient de franchir une...
Technologie
REGISTRACCESS, la plate-forme interbancaire du non-coté basée sur la technologie DLT*/Blockchain, vient de franchir une nouvelle étape en s’ouvrant désormais à l’ensemble des établissements de la Place.
Flash Info : Registraccess
09 Dec 2021
Flash Info : Union des Marchés des Capitaux - Impacts sur le paquet MIFID2/MIFIR
La Commission européenne (CE) a publié le 25 novembre 2021 un ensemble de mesures portant sur la mise en œuvre de...
Réglementation
La Commission européenne (CE) a publié le 25 novembre 2021 un ensemble de mesures portant sur la mise en œuvre de l’Union des Marchés de Capitaux (UMC) sous la forme de propositions de modification de textes en vigueur. 
Flash Info : Union des Marchés des Capitaux - Impacts sur le paquet MIFID2/MIFIR
30 Nov 2021
Flash Info : Revue des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission Européenne
La Commission européenne a publié le 25 novembre 2021 une proposition de modification de la directive AIFM (Directive...
Réglementation
La Commission européenne a publié le 25 novembre 2021 une proposition de modification de la directive AIFM (Directive 2011/61/UE), basée notamment sur l'analyse des réponses à la consultation publique sur le fonctionnement de cette directive qui s'est clôturée le 29 janvier 2021.
Flash Info : Revue des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission Européenne
30 Nov 2021
Finance verte : Regard avisé sur la Réglementation avec un grand R
Les gérants d’actifs doivent effectuer les bons choix en matière d’investissements durables et responsables. Par...
Réglementation
Les gérants d’actifs doivent effectuer les bons choix en matière d’investissements durables et responsables. Par conséquent, ils ont besoin d‘une vision claire des réglementations sur la finance durable.
Finance verte : Regard avisé sur la Réglementation avec un grand R
26 Nov 2021
Flash Info : CSDR – SDR : Le rachat obligatoire ne démarrera pas en février prochain
Le Parlement européen a donné son accord le 24 novembre à un report de la date de démarrage de l’obligation de rachat.
Réglementation
Le Parlement européen a donné son accord le 24 novembre à un report de la date de démarrage de l’obligation de rachat.
Flash Info : CSDR – SDR : Le rachat obligatoire ne démarrera pas en février prochain
22 Nov 2021
Flash Info : outils de gestion de la liquidité - Montée en puissance des gates en France
La Banque de France et l’AMF ont publié en novembre 2021 une actualisation de leur étude de juillet 2020.
Réglementation
La Banque de France et l’AMF ont publié en novembre 2021 une actualisation de leur étude de juillet 2020.
Flash Info : outils de gestion de la liquidité - Montée en puissance des gates en France
17 Nov 2021
Flash Info : CCPs UK - Vers une prolongation de la reconnaissance temporaire
Dans son communiqué du 10 novembre 2021, la Commission européenne (CE) a précisé ses intentions dans le dossier des...
Réglementation
Dans son communiqué du 10 novembre 2021, la Commission européenne (CE) a précisé ses intentions dans le dossier des CCPs(*) britanniques.
Flash Info : CCPs UK - Vers une prolongation de la reconnaissance temporaire
17 Nov 2021
Fonds d’Investissement Alternatif Réservé : caractéristiques et avantages
Le FIAR, fonds d’investissement alternatif réservé, en anglais RAIF (Reserved Alternative Investment Fund) est un...
Réglementation
Le FIAR, fonds d’investissement alternatif réservé, en anglais RAIF (Reserved Alternative Investment Fund) est un produit luxembourgeois lancé en 2016 et soumis à AIFMD. 3 Questions à Jean-Pierre Gomez, Responsable des affaires publiques et réglementaires, SGSS Luxembourg.
Fonds d’Investissement Alternatif Réservé : caractéristiques et avantages
25 Oct 2021
Flash Info : Reconnaissance des CCPs UK – Les associations écrivent à la Commission
Le 16 septembre dernier, 10 associations professionnelles ont écrit à la Commission européenne (CE) pour demander la...
Réglementation
Le 16 septembre dernier, 10 associations professionnelles ont écrit à la Commission européenne (CE) pour demander la prolongation de l’équivalence entre la réglementation de l’Union et celle du UK.
Flash Info : Reconnaissance des CCPs UK – Les associations écrivent à la Commission
19 Oct 2021
Directive AIFM et règlement SFDR : évolutions et impacts sur les FIA
La directive AIFM, qui a vu le jour en 2013, sera-t-elle impactée par le règlement SFDR ? Éclairage de Jean-Pierre...
Réglementation
La directive AIFM, qui a vu le jour en 2013, sera-t-elle impactée par le règlement SFDR ? Éclairage de Jean-Pierre Gomez, expert chez SGSS pour la veille réglementaire.
Directive AIFM et règlement SFDR : évolutions et impacts sur les FIA
05 Oct 2021
Flash Info : Les mesures finales de niveau 2 intégrant les critères de durabilité dans AIFMD, UCITS et MiFID ont été publiées
Actuellement AIFMD, UCITS et MiFID ne prennent pas en compte les risques de durabilité ni les principales incidences...
Réglementation
Actuellement AIFMD, UCITS et MiFID ne prennent pas en compte les risques de durabilité ni les principales incidences négatives (PIN).
Flash Info : Les mesures finales de niveau 2 intégrant les critères de durabilité dans AIFMD, UCITS et MiFID ont été publiées
29 Sep 2021
CSDR – SDR Un premier signal positif de l’ESMA
Le 14 juillet 2021, de nombreuses associations professionnelles avaient écrit conjointement à la Commission européenne...
Réglementation
Le 14 juillet 2021, de nombreuses associations professionnelles avaient écrit conjointement à la Commission européenne (CE) et à l’ESMA* pour demander que le régime de rachat actuel ne soit pas implémenté en février 2022 (seules les pénalités entreraient en application) et que cette décision soit officialisée le plus rapidement possible pour permettre à...
CSDR – SDR Un premier signal positif de l’ESMA
23 Sep 2021
Flash Info : EMIR REFIT et les critères FRANDT - Le texte est enfin publié
Le règlement délégué 2021/1456, publié le 8 septembre 2021 au JO de l’UE et entrant en vigueur le lendemain vient mettre...
Réglementation
Le règlement délégué 2021/1456, publié le 8 septembre 2021 au JO de l’UE et entrant en vigueur le lendemain vient mettre un terme à une situation ambiguë pour l’industrie.
Flash Info : EMIR REFIT et les critères FRANDT - Le texte est enfin publié
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Médiathèque

Fonds d’Investissement Alternatif Réservé : caractéristiques et avantages
Découvrez l'interview de Jean-Pierre Gomez sur le FIAR.
Regulatory
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Réglementation CSD
Découvrez les dernières mises à jour concernant la réglementation CSD avec notre experte Sylvie Bonduelle.
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Flash Vidéo - Asset Management : les challenges du nouveau reporting "vert" de SFDR
Découvrez l'interview de Jean-Pierre Gomez sur SFDR.
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Consultation sur la Directive Européenne Finalité
La directive européenne Finalité est actuellement en cours de révision. Quel était l'objet initial de cette directive...
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La directive européenne Finalité est actuellement en cours de révision. Quel était l'objet initial de cette directive ? Quelle est la raison de cette révision par la Commission européenne et quelles entités sont les plus impactées par la révision de la directive Finalité ?
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