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Découvrez les articles SGSS sur de nombreux sujets !

Réglementation, technologie, perspectives de marché, investissement responsable, événements majeurs de la finance... Autant de sujets traités par les experts SGSS !

13 Jun 2022
Proposition de l’ESMA d’un report de 3 ans du rachat obligatoire
Le règlement portant sur le Régime Pilote (2022/858) a été publié le 2 juin 2022 au journal officiel de l’Union...
Réglementation
Le règlement portant sur le Régime Pilote (2022/858) a été publié le 2 juin 2022 au journal officiel de l’Union Européenne.
Proposition de l’ESMA d’un report de 3 ans du rachat obligatoire
03 Jun 2022
Le Régime Pilote démarrera le 23 mars 2023
Le régime pilote démarrera officiellement le 23 mars 2023 et durera au minimum 3ans avec la possibilité d’être reconduit...
Réglementation
Le régime pilote démarrera officiellement le 23 mars 2023 et durera au minimum 3ans avec la possibilité d’être reconduit sur 3 ans supplémentaires...
Le Régime Pilote démarrera le 23 mars 2023
31 May 2022
L'AMF veut interdire les commissions de mouvement
L'AMF (Autorité des Marchés Financiers) annonce des modifications de son règlement général et de sa doctrine en matière...
Réglementation
L'AMF (Autorité des Marchés Financiers) annonce des modifications de son règlement général et de sa doctrine en matière de commissions de mouvement et de commercialisation des fonds.
L'AMF veut interdire les commissions de mouvement
24 May 2022
Crypto-actifs : vers un durcissement législatif et réglementaire ?
Enjeux réglementaires : des pratiques innovantes à l’évolution de la loi...
Technologie
Enjeux réglementaires : des pratiques innovantes à l’évolution de la loi...
Crypto-actifs : vers un durcissement législatif et réglementaire ?
13 May 2022
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans...
Réglementation
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans les infrastructures de marché, avec l'interview d'Alain Rocher, Head of Knowledge Management chez Société Générale Securities Services.
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
13 May 2022
Opérations sur titres, do you speak 20022?*
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur...
Réglementation
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur titres. De quoi s'agit-il ? Pourquoi ce changement était-il nécessaire ? Interview de Pierre Colladon, Senior Advisor Affaires Publiques et Réglementation chez Société Générale Securities Services.
Opérations sur titres, do you speak 20022?*
10 May 2022
La Commission adopte enfin la version finale des RTS pour le règlement dit « SFDR »
La Commission européenne a annoncé mercredi 6 avril 2022 avoir adopté les normes techniques de réglementation (ci-après...
Réglementation
La Commission européenne a annoncé mercredi 6 avril 2022 avoir adopté les normes techniques de réglementation (ci-après les RTS - regulatory technical standards) à utiliser par les acteurs des marchés financiers au moment de la diffusion d’informations relatives à la durabilité, dans le cadre de ce règlement (UE) 2019/2088 du 27 novembre 2019 dit SFDR pour «...
La Commission adopte enfin la version finale des RTS pour le règlement dit « SFDR »
04 May 2022
Fund Alerts : un outil sur-mesure pour suivre en temps réel la gestion du passif et le risque de liquidité des fonds
Cet outil est disponible en France et au Luxembourg pour les fonds distribués à l’international.
Technologie
Cet outil est disponible en France et au Luxembourg pour les fonds distribués à l’international.
Fund Alerts : un outil sur-mesure pour suivre en temps réel la gestion du passif et le risque de liquidité des fonds
29 Mar 2022
La Tunisie : sur la voie d'une meilleure attractivité
A l’instar de ce qui se passe sur plusieurs places financières, des efforts collégiaux sont fournis, depuis plus de cinq...
Perspectives de marché
A l’instar de ce qui se passe sur plusieurs places financières, des efforts collégiaux sont fournis, depuis plus de cinq ans, par les principaux acteurs du marché financier tunisien : la Banque Centrale de Tunisie (BCT), le Conseil du Marché Financier (CMF), Tunisie Clearing (TC) et la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis (BVMT) en vue d’améliorer la...
La Tunisie : sur la voie d'une meilleure attractivité
25 Mar 2022
CSDR Refit : la Commission Européenne officialise ses propositions de modifications
Le 16 mars 2022, la Commission Européenne (CE) a publié son projet de révision du règlement sur les CSDs (CSDR...
Réglementation
Le 16 mars 2022, la Commission Européenne (CE) a publié son projet de révision du règlement sur les CSDs (CSDR 909/2014).
CSDR Refit : la Commission Européenne officialise ses propositions de modifications
17 Mar 2022
Vote de MICA au Parlement européen
La Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen (ECON) a voté ce 14 mars 2022 la version...
Réglementation
La Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen (ECON) a voté ce 14 mars 2022 la version finale du Parlement concernant le règlement MICA* qui doit encadrer les nouveaux actifs digitaux.
Vote de MICA au Parlement européen
10 Mar 2022
Impacts des crypto-monnaies sur l’industrie des fonds d’investissement
Une crypto-monnaie, monnaie numérique émise de pair à pair sans nécessité d’une banque centrale, est utilisable sur un...
Perspectives de marché
Une crypto-monnaie, monnaie numérique émise de pair à pair sans nécessité d’une banque centrale, est utilisable sur un système informatique décentralisé (comme la blockchain) mis à jour 24h sur 24 et hautement sécurisé. Cette nouvelle classe d’actifs vient questionner l’industrie des fonds sur son évolution. Eclairage de Jean-Pierre Gomez, Responsable des...
Impacts des crypto-monnaies sur l’industrie des fonds d’investissement
02 Mar 2022
EMIR 2.2 - Compensation - Prolongation de l’équivalence des CCPs UK et consultation éclair
Le 8 février 2022, la Commission européenne (CE) annonçait officiellement la prolongation de sa reconnaissance...
Réglementation
Le 8 février 2022, la Commission européenne (CE) annonçait officiellement la prolongation de sa reconnaissance temporaire.
EMIR 2.2 - Compensation - Prolongation de l’équivalence des CCPs UK et consultation éclair
09 Feb 2022
Consultation AMF sur le renforcement des outils de gestion de la liquidité des fonds
L’autorité des marchés financiers (AMF) soumet à une consultation publique du 8 février au 15 mars des mesures...
Réglementation
L’autorité des marchés financiers (AMF) soumet à une consultation publique du 8 février au 15 mars des mesures susceptibles d’encourager l’adoption des outils de gestion de liquidité existants (gates, swing pricing, droits ajustables).
Consultation AMF sur le renforcement des outils de gestion de la liquidité des fonds
07 Feb 2022
EMIR - Compensation - L’ESMA considère que l’exemption temporaire accordée aux régimes de retraite peut être levée
Instaurée avec EMIR (648/2012) et renouvelée avec EMIR Refit (2019/384), l’exemption de clearing accordée aux régimes de...
Réglementation
Instaurée avec EMIR (648/2012) et renouvelée avec EMIR Refit (2019/384), l’exemption de clearing accordée aux régimes de retraite se justifiait par l’absence de solution technique appropriée de la part des CCPs*, solutions permettant la couverture autres qu’en espèces des marges de variation.
EMIR - Compensation - L’ESMA considère que l’exemption temporaire accordée aux régimes de retraite peut être levée
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Médiathèque

Opérations sur titres, do you speak 20022?
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur...
Regulatory
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur titres. De quoi s'agit-il ? Pourquoi ce changement était-il nécessaire ? Interview de Pierre Colladon, Senior Advisor Affaires Publiques et Réglementation chez Société Générale Securities Services.
Opérations sur titres, do you speak 20022?
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans...
Regulatory
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans les infrastructures de marché, avec l'interview d'Alain Rocher, Head of Knowledge Management chez Société Générale Securities Services.
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et...
Regulatory
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et Réglementation, SGSS.
"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité
Révision des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission européenne
Découvrez les dernières mises à jour des Directives AIFM et OPCVM avec Marie-Claire de Saint-Exupéry, Chargée de...
Regulatory
Découvrez les dernières mises à jour des Directives AIFM et OPCVM avec Marie-Claire de Saint-Exupéry, Chargée de Relations de Place chez SGSS.
Révision des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission européenne