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Réglementation, technologie, perspectives de marché, investissement responsable, événements majeurs de la finance... Autant de sujets traités par les experts SGSS !

30 avril 2024
CSDR Refit – Où en est-on depuis son entrée en vigueur début 2024 ?
Trois ans après le lancement du processus de révision, la version amendée de CSDR , dite CSDR Refit en référence au...
Réglementation
Trois ans après le lancement du processus de révision, la version amendée de CSDR , dite CSDR Refit en référence au programme du même nom de la Commission européenne , est entrée en vigueur le 16 janvier 2024, 20 jours après sa publication au Journal Officiel de l’Union européenne.
CSDR Refit – Où en est-on depuis son entrée en vigueur début 2024 ?
23 avril 2024
T+1 : Les nouvelles règles américaines perturbent l’arbitrage en Europe
À compter du 28 mai 2024, le cycle de règlement standard aux États-Unis pour la plupart des transactions de titres entre...
Réglementation
À compter du 28 mai 2024, le cycle de règlement standard aux États-Unis pour la plupart des transactions de titres entre courtiers sera réduit à 1 jour ouvrable après la date de la transaction (T+1).
T+1 : Les nouvelles règles américaines perturbent l’arbitrage en Europe
04 avril 2024
Publication du rapport préliminaire de l’ESMA sur un potentiel T+1 dans l’Union européenne
Anticipant CSDR Refit et l’obligation qui lui est faite de produire un rapport détaillant l’opportunité, les coûts et...
Réglementation
Anticipant CSDR Refit et l’obligation qui lui est faite de produire un rapport détaillant l’opportunité, les coûts et avantages et les modalités de mise en œuvre d’un raccourcissement de cycle de dénouement, l’ESMA a conduit une consultation à l’automne 2023 sur le raccourcissement du cycle de règlement en Europe.
Publication du rapport préliminaire de l’ESMA sur un potentiel T+1 dans l’Union européenne
26 mars 2024
AIFMD II : une évolution plus qu’une révolution
Quels sont les principaux changements ou impacts pour l’AIFM ?
Réglementation
Quels sont les principaux changements ou impacts pour l’AIFM ?
AIFMD II : une évolution plus qu’une révolution
21 mars 2024
Ouverture du service AMF ROSA pour les produits des sociétés de gestion de fonds français
A partir du 28 mars 2024, dans le cadre de son projet de digitalisation, ROSA devient le nouveau référentiel Produits de...
Réglementation
A partir du 28 mars 2024, dans le cadre de son projet de digitalisation, ROSA devient le nouveau référentiel Produits de l’Autorité des Marchés Français (AMF) en remplacement de l’interface GECO.
Ouverture du service AMF ROSA pour les produits des sociétés de gestion de fonds français
20 mars 2024
Révision du paquet MIFID2/MIFIR
Les deux textes modifiant le paquet MIF2 ont été publiés au Journal officiel de l’Union européenne le vendredi 8 mars...
Réglementation
Les deux textes modifiant le paquet MIF2 ont été publiés au Journal officiel de l’Union européenne le vendredi 8 mars 2024.
Révision du paquet MIFID2/MIFIR
11 mars 2024
MICA : la Commission européenne adopte 4 nouveaux règlements délégués
La Commission européenne a fait un pas de plus vers la mise en œuvre du règlement sur les marchés des crypto-actifs...
Réglementation
La Commission européenne a fait un pas de plus vers la mise en œuvre du règlement sur les marchés des crypto-actifs (MiCA)...
MICA : la Commission européenne adopte 4 nouveaux règlements délégués
11 mars 2024
AIFMD et UCITS : le Conseil de l’Union européenne adopte de nouvelles règles
Le 7 février 2024, le Conseil a adopté la directive qui modifie la directive sur les gestionnaires de fonds...
Réglementation
Le 7 février 2024, le Conseil a adopté la directive qui modifie la directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (AIFMD) et modernise le cadre régissant les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (UCITS) au niveau de l'Union européenne (UE).
AIFMD et UCITS : le Conseil de l’Union européenne adopte de nouvelles règles
08 févr. 2024
ESAP - Point d'accès unique européen : la plateforme ouvrira le 10 juillet 2027
La plateforme ESAP ouvrira le 10 juillet 2027, dans le cadre de la mise en œuvre de l’Union des marchés de capitaux par...
Réglementation
La plateforme ESAP ouvrira le 10 juillet 2027, dans le cadre de la mise en œuvre de l’Union des marchés de capitaux par la Commission européenne.
ESAP - Point d'accès unique européen : la plateforme ouvrira le 10 juillet 2027
01 févr. 2024
L’adoption de la norme SWIFT ISO 20022 pour les Opérations sur titres (OST)
L’adoption de la norme SWIFT ISO 20022 pour les Opérations sur titres (OST) est la prochaine étape de l’évolution des...
Réglementation
L’adoption de la norme SWIFT ISO 20022 pour les Opérations sur titres (OST) est la prochaine étape de l’évolution des places européennes. Cette adoption aura des impacts importants. Société Générale Securities Services permettra à ses clients une migration progressive vers ce nouveau format jusqu’à l’arrêt du format ISO 15022.
L’adoption de la norme SWIFT ISO 20022 pour les Opérations sur titres (OST)
01 févr. 2024
T+1 : Impacts de la réduction du cycle de règlement aux US
À compter du 28 mai 2024, le cycle de règlement standard aux États-Unis pour la plupart des transactions de titres entre...
Réglementation
À compter du 28 mai 2024, le cycle de règlement standard aux États-Unis pour la plupart des transactions de titres entre courtiers sera réduit à 1 jour ouvrable après la date de la transaction (T+1). En raison de leur proximité avec le marché américain, les marchés canadien et mexicain ont décidé d’emboîter le pas à l’évolution américaine.
T+1 : Impacts de la réduction du cycle de règlement aux US
22 janv. 2024
CSDR Refit : le texte est entré en vigueur !
Adopté officiellement le 13 décembre 2023 et publié au Journal Officiel de l’Union européenne (UE) le 27 décembre, CSDR...
Réglementation
Adopté officiellement le 13 décembre 2023 et publié au Journal Officiel de l’Union européenne (UE) le 27 décembre, CSDR Refit (2023/2845) est entré en vigueur le 16 janvier 2024.
CSDR Refit : le texte est entré en vigueur !
11 déc. 2023
L’ECMS reporté à novembre 2024
Le lancement de l’ECMS (Eurosystem Collateral Management System), la plateforme centrale de collatéralisation en Banque...
Réglementation
Le lancement de l’ECMS (Eurosystem Collateral Management System), la plateforme centrale de collatéralisation en Banque Centrale de l’Eurosystème, a été décalé du 8 avril 2024 au 18 novembre 2024.
L’ECMS reporté à novembre 2024
20 oct. 2023
Stratégie d'investissement de détail : un package en faveur de l’investisseur de détail
En mai dernier, la Commission européenne a adopté la Stratégie d’investissement de détail (Retail Investment Strategy)...
Réglementation
En mai dernier, la Commission européenne a adopté la Stratégie d’investissement de détail (Retail Investment Strategy) ayant pour but de protéger l’investisseur privé, de l’aider à accéder au financement de capitaux européens et de lui fournir une vision claire du rendement de son portefeuille. 
Stratégie d'investissement de détail : un package en faveur de l’investisseur de détail
11 oct. 2023
Actions de surveillance sur les frais prélevés sur les fonds et sur la valorisation des actifs
Les process des gestionnaires d’actifs doivent être conformes aux préconisations de l'ESMA suite à ses actions de...
Réglementation
Les process des gestionnaires d’actifs doivent être conformes aux préconisations de l'ESMA suite à ses actions de surveillance sur les coûts et les frais prélevés sur les fonds d'investissement (rapport de 2022) et sur la valorisation des actifs OPCVM et FIA (rapport de 2023).
Actions de surveillance sur les frais prélevés sur les fonds et sur la valorisation des actifs
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Médiathèque

Opérations sur titres, do you speak 20022?
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur...
Regulatory
Le format ISO 20022 vient d'être adopté pour les échanges entre intermédiaires financiers lors des opérations sur titres. De quoi s'agit-il ? Pourquoi ce changement était-il nécessaire ? Interview de Pierre Colladon, Senior Advisor Affaires Publiques et Réglementation chez Société Générale Securities Services.
Opérations sur titres, do you speak 20022?
Régime Pilote : une réglementation expérimentale au service de l'innovation
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans...
Regulatory
Découvrez ce qu'est le Régime Pilote, destiné à tester l'utilisation des technologies de registre distribué (DLT) dans les infrastructures de marché, avec l'interview d'Alain Rocher, Head of Knowledge Management chez Société Générale Securities Services.
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"Gates" : une solution pour répondre au risque de liquidité
Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et...
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Découvrez les "Gates" : un outil de gestion de risque de liquidité, avec Christian de Beaufort, Affaires publiques et Réglementation, SGSS.
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Révision des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission européenne
Découvrez les dernières mises à jour des Directives AIFM et OPCVM avec Marie-Claire de Saint-Exupéry, Chargée de...
Regulatory
Découvrez les dernières mises à jour des Directives AIFM et OPCVM avec Marie-Claire de Saint-Exupéry, Chargée de Relations de Place chez SGSS.
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