Passage à T+1 en Europe : l’Industry Committee publie son rapport

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Ce document qui détaille un ensemble de recommandations pour permettre un passage réussi à T+1 en octobre 2027 est le fruit de 5 mois de travail intensif menés par 10 groupes couvrant toutes les facettes du trade et du post-trade et touchant tous les acteurs de l’industrie (buy-side, sell-side, conservateurs, infrastructures de marché, …). Un 11ème groupe (Operational Time table Coordination Group) avait, quant à lui, la difficile tâche de redessiner la « journée » et de rendre possible en 3 heures ce qui aujourd’hui peut se faire en 27 heures.

Les conclusions présentées dans ce rapport sont donc des consensus issus de ces travaux et s’ils ne s’imposent pas « réglementairement », l’idée est bien de leur appliquer une notion d’« adhésion ou justification ». Bien sûr, il s’agit de grandes lignes de recommandation et certains points nécessiteront des travaux complémentaires mais cette publication est importante car elle fixe les évolutions à conduire et permet aux acteurs de l’industrie de mieux cerner les impacts sur leurs activités.

En marge de la sortie de ce document, se tient le 3 juillet, un événement organisé par la Commission pour présenter les conclusions. Enfin, une consultation devrait être ouverte sur l’été.

*L’Industry Committee est un des 3 piliers de l’organisation mise en place par l’Union européenne pour le passage à T+1.