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EMIR Coup d’envoi de l’obligation de compensation centrale

Obligation phare du règlement EMIR sur les produits dérivés de gré à gré, l’obligation de compensation centrale a démarré le 21 juin 2016.

Obligation phare du règlement EMIR sur les produits dérivés de gré à gré, l’obligation de compensation centrale a démarré le 21 juin 2016. Cette première vague ne concerne pour l’instant que les adhérents directs des chambres de compensation et ne portent que sur certains dérivés de taux ( Basis or Fixed-to-float swaps, FRA, overnight index swaps) qui plus est libellés en EUR, USD, GBP ou JPY .Les prochaines vagues de montée en charge sont prévues pour :


  • le 21 décembre 2016 pour l’extension de l’obligation de compensation aux contreparties financières et aux fonds d’investissement alternatifs dont les positions sont supérieures à 8 milliards d’euros.

  • le 9 février 2017 pour la compensation de certains dérivés de crédit ( CDS sur indices iTraxx Europe Main et iTraxx Europe Crossover)


Les vagues suivantes en termes d’entités déclarantes ou de dérivés compensés seront ensuite espacées de 6 mois.