!css
TousActualités et CPVidéoPagesMomentum
23
Jul
2021
Réglement sur la transparence les Opérations de financement sur titres (SFT)
Règlement (UE) 2015/2365 du Parlement européen et du Conseil relatif à la transparence des opérations de financement sur...
Réglementation
Règlement (UE) 2015/2365 du Parlement européen et du Conseil relatif à la transparence des opérations de financement sur titres et de leur réutilisation.
Réglement sur la transparence les Opérations de financement sur titres (SFT)
23
Jul
2021
IRP Directive sur les Insitutions de Retraite Professionnelle
Directive 2016/2341 (IORP II) concernant les activités et la surveillance des institutions de retraite professionnelle...
Réglementation
Directive 2016/2341 (IORP II) concernant les activités et la surveillance des institutions de retraite professionnelle (IRP). Elle révise la directive (2003/41/EC) portant sur les régimes de retraite. Le texte publié au Journal Officiel de l’UE en date du 23 décembre 2016 est entré en vigueur au 13 janvier 2017 mais la Directive n’est applicable que depuis le...
IRP Directive sur les Insitutions de Retraite Professionnelle
23
Jul
2021
Directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatif (AIFM)
Directive 2011/61/UE du Parlement européen et du Conseil sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs.
Réglementation
Directive 2011/61/UE du Parlement européen et du Conseil sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs.
Directive sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatif (AIFM)
23
Jul
2021
UCITS / OPCVM Directive sur les organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières
Directive 2014/91/UE du 23 juillet 2014 modifiant la directive 2009/65/CE portant coordination des dispositions...
Réglementation
Directive 2014/91/UE du 23 juillet 2014 modifiant la directive 2009/65/CE portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), pour ce qui est des fonctions de dépositaire, des politiques de rémunération et des sanctions.
UCITS / OPCVM Directive sur les organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières
23
Jul
2021
MMFR Réglementation des Fonds monétaires
Règlement (UE) 2017/1131 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur les fonds monétaires – Applicable au...
Réglementation
Règlement (UE) 2017/1131 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur les fonds monétaires – Applicable au 1er janvier 2019.
MMFR Réglementation des Fonds monétaires
23
Jul
2021
Règlement PRIIPs sur les documents d'information clés des produits d'investissement de détail et assurantiels
Règlement 1286/2014 sur les documents d’information clés pour les produits d’investissement de détail et fondés sur...
Réglementation
Règlement 1286/2014 sur les documents d’information clés pour les produits d’investissement de détail et fondés sur l’assurance.
Règlement PRIIPs sur les documents d'information clés des produits d'investissement de détail et assurantiels
23
Jul
2021
Directive Droit des actionnaires (SRD)
La directive SRD 2 vise à encourager l’investissement à long terme de la part des actionnaires et à accroître la...
Réglementation
La directive SRD 2 vise à encourager l’investissement à long terme de la part des actionnaires et à accroître la transparence entre investisseurs et entreprises.
Directive Droit des actionnaires (SRD)
23
Jul
2021
EMIR - Règlement sur les Infrastructires de Marché Européennes / produits dérivés
Règlement EMIR : European Market Infrastructure Regulation
Réglementation
Règlement EMIR : European Market Infrastructure Regulation
EMIR - Règlement sur les Infrastructires de Marché Européennes / produits dérivés
23
Jul
2021
CSDR Réglementation sur les dépositaires centraux de titres
Les dépositaires centraux de titres (DCT aussi appelé en anglais CSD) sont des infrastructures de marchés financiers...
Réglementation
Les dépositaires centraux de titres (DCT aussi appelé en anglais CSD) sont des infrastructures de marchés financiers (IMF) au même titre que les plates-formes de négociation, les contreparties centrales (CCP), les référentiels centraux et les systèmes de paiement. Tout comme les contreparties centrales, ils contribuent largement à maintenir la stabilité du...
CSDR Réglementation sur les dépositaires centraux de titres
0