Réglementation

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23
Dec
2021
Flash Info : Registraccess
REGISTRACCESS, la plate-forme interbancaire du non-coté basée sur la technologie DLT*/Blockchain, vient de franchir une...
Technologie
REGISTRACCESS, la plate-forme interbancaire du non-coté basée sur la technologie DLT*/Blockchain, vient de franchir une nouvelle étape en s’ouvrant désormais à l’ensemble des établissements de la Place.
Flash Info : Registraccess
09
Dec
2021
Flash Info : Union des Marchés des Capitaux - Impacts sur le paquet MIFID2/MIFIR
La Commission européenne (CE) a publié le 25 novembre 2021 un ensemble de mesures portant sur la mise en œuvre de...
Réglementation
La Commission européenne (CE) a publié le 25 novembre 2021 un ensemble de mesures portant sur la mise en œuvre de l’Union des Marchés de Capitaux (UMC) sous la forme de propositions de modification de textes en vigueur. 
Flash Info : Union des Marchés des Capitaux - Impacts sur le paquet MIFID2/MIFIR
06
Dec
2021
FEILT Réglementation des Fonds Européens d'Investissement à Long Terme
Le règlement sur les fonds européens d’investissement à long terme (FEILT) est entré en vigueur le 8 juin 2015.
Réglementation
Le règlement sur les fonds européens d’investissement à long terme (FEILT) est entré en vigueur le 8 juin 2015.
FEILT Réglementation des Fonds Européens d'Investissement à Long Terme
02
Dec
2021
Règlement PRIIPs sur les documents d'information clés des produits d'investissement de détail et assurantiels
Règlement 1286/2014 sur les documents d’information clés pour les produits d’investissement de détail et fondés sur...
Réglementation
Règlement 1286/2014 sur les documents d’information clés pour les produits d’investissement de détail et fondés sur l’assurance.
Règlement PRIIPs sur les documents d'information clés des produits d'investissement de détail et assurantiels
02
Dec
2021
CBFD - Cross Border Fund Distribution
Directive (UE) 2019/1160 visant à faciliter la distribution transfrontalière des fonds d’investissement collectif. Elle...
Réglementation
Directive (UE) 2019/1160 visant à faciliter la distribution transfrontalière des fonds d’investissement collectif. Elle modifie la directive 2009/65/CE (OPCVM) et la directive 2011/57/UE (AIFM) actuellement en vigueur.
CBFD - Cross Border Fund Distribution
02
Dec
2021
UCITS / OPCVM Directive sur les organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières
Directive 2014/91/UE du 23 juillet 2014 modifiant la directive 2009/65/CE portant coordination des dispositions...
Réglementation
Directive 2014/91/UE du 23 juillet 2014 modifiant la directive 2009/65/CE portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), pour ce qui est des fonctions de dépositaire, des politiques de rémunération et des sanctions.
UCITS / OPCVM Directive sur les organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières
02
Dec
2021
CSDR Réglementation sur les dépositaires centraux de titres
Les dépositaires centraux de titres (DCT aussi appelé en anglais CSD) sont des infrastructures de marchés financiers...
Réglementation
Les dépositaires centraux de titres (DCT aussi appelé en anglais CSD) sont des infrastructures de marchés financiers (IMF) au même titre que les plates-formes de négociation, les contreparties centrales (CCP), les référentiels centraux et les systèmes de paiement. Tout comme les contreparties centrales, ils contribuent largement à maintenir la stabilité du...
CSDR Réglementation sur les dépositaires centraux de titres
02
Dec
2021
CCP R&R Réglementation relative à un cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales
Recovery & Resolution (hors banques)
30
Nov
2021
Flash Info : Revue des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission Européenne
La Commission européenne a publié le 25 novembre 2021 une proposition de modification de la directive AIFM (Directive...
Réglementation
La Commission européenne a publié le 25 novembre 2021 une proposition de modification de la directive AIFM (Directive 2011/61/UE), basée notamment sur l'analyse des réponses à la consultation publique sur le fonctionnement de cette directive qui s'est clôturée le 29 janvier 2021.
Flash Info : Revue des Directives AIFM et OPCVM – Proposition de la Commission Européenne