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News internationnales et européennes

24
Jan
2020
HDD & HDR : "dernière saison"
La mise en œuvre des standards européens en matière de traitement des OST (Opérations Sur Titres) aura été depuis leur...
Perspectives de marché
La mise en œuvre des standards européens en matière de traitement des OST (Opérations Sur Titres) aura été depuis leur définition en 2009 et leur révision en 2012 un long chemin semé d’obstacles pour l’ensemble de l’industrie des titres en Europe.
HDD & HDR : "dernière saison"
20
Jan
2020
Union des Marchés des Capitaux : adoption de nouvelles règles sur les CCP
Le 10 octobre 2019, le Conseil a adopté des règles modifiées pour les chambres de compensation sur le marché unique.
News internationnales et européennes
Le 10 octobre 2019, le Conseil a adopté des règles modifiées pour les chambres de compensation sur le marché unique.
Union des Marchés des Capitaux : adoption de nouvelles règles sur les CCP
20
Jan
2020
Normes techniques sur les référentiels de titrisation
Le 29 novembre 2019, la Commission européenne a publié sur son site Internet trois normes techniques complétant le...
News internationnales et européennes
Le 29 novembre 2019, la Commission européenne a publié sur son site Internet trois normes techniques complétant le règlement (UE) 2017/2402 en ce qui concerne les normes opérationnelles et l'enregistrement des référentiels de titrisation :
Normes techniques sur les référentiels de titrisation
20
Jan
2020
Publication d'un rapport sur la cybersécurité par la Commission européenne
Le 28 octobre 2019, la Commission européenne a entériné un rapport évaluant la cohérence des approches adoptées par les...
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Le 28 octobre 2019, la Commission européenne a entériné un rapport évaluant la cohérence des approches adoptées par les États membres
Publication d'un rapport sur la cybersécurité par la Commission européenne
20
Jan
2020
Union des Marchés des Capitaux : le Conseil adopte des réformes législatives
Le 8 Novembre 2019, le Conseil Européen a adopté un ensemble de réformes législatives qui s'inscrivent dans le cadre de...
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Le 8 Novembre 2019, le Conseil Européen a adopté un ensemble de réformes législatives qui s'inscrivent dans le cadre de l'union des marchés des capitaux (UMC). Les textes concernent :
Union des Marchés des Capitaux : le Conseil adopte des réformes législatives
20
Jan
2020
Orientations de l’ESMA sur les dépositaires centraux de titres
Le 8 octobre 2019, l'Autorité européenne des marchés financiers (L'ESMA) a publié son rapport final concernant les...
News internationnales et européennes
Le 8 octobre 2019, l'Autorité européenne des marchés financiers (L'ESMA) a publié son rapport final concernant les orientations relatives aux procédures et protocoles de messagerie normalisés.
Orientations de l’ESMA sur les dépositaires centraux de titres
09
Jan
2020
Nouvelles règles relatives à la protection des lanceurs d'alerte
Le 7 octobre 2019, le Conseil de l'Union européenne (UE) a approuvé une directive visant à protéger les personnes qui...
News internationnales et européennes
Le 7 octobre 2019, le Conseil de l'Union européenne (UE) a approuvé une directive visant à protéger les personnes qui dénoncent des violations du droit européen (directive sur les lanceurs d'alerte).
Nouvelles règles relatives à la protection des lanceurs d'alerte
09
Jan
2020
Orientations de l'ESMA sur les simulations de crise de liquidité des OPC
Le 2 septembre 2019, l'ESMA a publié les orientations finales relatives aux scénarios de simulations de crise de...
News internationnales et européennes
Le 2 septembre 2019, l'ESMA a publié les orientations finales relatives aux scénarios de simulations de crise de liquidité dans les OPCVM et les FIA.
Orientations de l'ESMA sur les simulations de crise de liquidité des OPC
05
Sep
2019
Distribution transfrontalière des fonds d’investissement en Europe
Le 12 juillet 2019, le journal officiel de l’Union européenne a publié la nouvelle directive et règlementation de l’UE...
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Le 12 juillet 2019, le journal officiel de l’Union européenne a publié la nouvelle directive et règlementation de l’UE sur la distribution transfrontalière des fonds :
Distribution transfrontalière des fonds d’investissement en Europe
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