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Nouvelles orientations sur la résilience, le redressement et la résolution des CCP

01/09/2017

Le 5 juillet 2017, le Conseil de stabilité financière (CSF), le Comité sur les paiements et les infrastructures de marché (CPIM).

Le 5 juillet 2017, le Conseil de stabilité financière (CSF), le Comité sur les paiements et les infrastructures de marché (CPIM), l'Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) et le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire ont publié trois documents d'orientation qui couvrent :

  • La résilience de la CCP – Le document se concentre sur la gouvernance, le crédit et les tests de stress de liquidité, la couverture, la marge et les contributions des ressources financières d'une CCP pour faire face aux pertes.
  • Le redressement de la CCP – Ce document s'intéresse à la mise en place des plans de relance ; à la reconstitution des ressources financières ; au traitement des pertes non liées au défaut ; et à la transparence en ce qui concerne les options de redressement et leur application.
  • La résolution de la CCP – Cette directive couvre les pouvoirs que les autorités de résolution devraient avoir mis en place pour maintenir la continuité des fonctions critiques de la CCP ; l'utilisation des outils d'allocation des pertes ; et les mesures que les autorités devraient prendre pour élaborer des plans de résolution et mettre sur pied des comités de gestion de crise pour les CCP concernées.

Le CSF entreprendra des travaux supplémentaires sur les ressources financières pour la résolution des CCP et, sur la base d'une analyse approfondie et de l'expérience acquise, déterminera d'ici la fin 2018 s'il devrait élaborer d'autres lignes directrices sur la résolution des CCP.

 

 

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