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Le FIAR : que faut-il en attendre ?

Le FIAR propose une solution attrayante pour la mise en œuvre de tous les types de stratégies d’investissement alternatif au bénéfice des investisseurs avertis, et particulièrement des investisseurs institutionnels et des investisseurs professionnels.

Concrètement, le FIAR peut investir dans n’importe quelle classe d’actifs : capital-investissement, immobilier, fonds de couverture, infrastructure, acquisition de dettes et montage de prêts, ainsi que les titres cotés de tous types.

Absence de supervision direct

Outre ce champ d’application très vaste, le FIAR offre une solution efficace aux problèmes de délai de mise sur le marché. En effet, l’absence d’autorisation préalable de la CSSF et la souplesse du cadre juridique régissant la constitution des entités constituent les attraits de ce nouveau régime.

Dans ce contexte, l’absence de supervision directe par la CSSF est contrebalancée par une supervision indirecte, notamment par l’intermédiaire de la supervision du gestionnaire de FIA, du dépositaire ou du commissaire aux comptes, de sorte à assurer la protection des investisseurs.

Reprenant les dispositions du régime des SICAR et du régime des FIS, la loi relative aux FIAR combine les deux régimes sous un seul texte juridique. Par conséquent, comme pour les FIS et les SICAR, toutes les formes de société, de partenariat et d’arrangement contractuel luxembourgeois peuvent donner lieu à la création d’un FIAR.

Un FIAR peut aussi adopter une structure à capital variable (par exemple SICAV) ou fixe (par exemple SICAF). Par ailleurs, le FIAR peut être constitué sous la forme d'un fonds à compartiments, ce qui signifie que chaque compartiment pourra avoir une politique d’investissement spécifique, ses propres investisseurs, structures de coûts et politique de distribution propres.

Une véritable alternative aux fonds réglementés et non réglementés.

Quels sont les avantages du FIAR ?

Enquête effectuée auprès de 120 professionnels des marchés financiers du Luxembourg, réalisée en novembre 2016 par le service marketing de SGSS 

Rayonnement mondial 

Le Luxembourg offre un rayonnement véritablement mondial combiné à un environnement favorable : capacité à mettre en contact gestionnaires et investisseurs, stabilité / prévisibilité, solidité / flexibilité de son cadre juridique, réglementaire et fiscal.

Le nouveau régime des FIAR reflète le souhait du Luxembourg d’améliorer la supervision des investissements alternatifs. Au départ, l’adoption de la directive relative aux FIA a mené à un régime de double supervision (au niveau de la gestion des actifs d’une part, et au niveau des FIA d’autre part).

Les FIAR du Luxembourg se positionnent comme de véritables alternatives à la fois aux fonds réglementés et aux fonds non réglementés. Une totale compatibilité avec les réglementations de l’UE, un périmètre de commercialisation véritablement mondial et un délai de mise sur le marché rapide contribuent à faire du Luxembourg un marché essentiel.

Head of Legal Societe Generale Securities Services Luxembourg
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