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Distribution et "passporting" des FIA

La directive AIFMD a introduit un nouveau régime de passeport qui régit la commercialisation des FIA auprès des investisseurs professionnels en Europe.

Ambition

La directive AIFMD a introduit un nouveau régime de passeport qui régit la commercialisation des FIA auprès des investisseurs professionnels en Europe.

Quand il a été mis en place, le passeport de distribution a été largement salué comme la « cuillerée de confiture » destinée à faire passer la pilule plutôt amère des obligations de déclaration et de dépôt. 

Ce nouveau passeport visait à renouveler la réussite remarquable de l'opération qui a fait des OPCVM une véritable marque transfrontalière, un contexte dans lequel le Luxembourg excelle en tant que lieu de domiciliation des fonds transfrontaliers. Alors que l'association OPCVM + Luxembourg s'avère une combinaison gagnante, AIFMD + Luxembourg semble également prometteuse et ouvre des perspectives de succès similaires.

L’harmonisation des exigences pourrait amener plus de certitude et permettre de réduire les coûts pour les FIA.

Elaine Kiggins
SGSS Product Manager

Coût

Après l’optimisme des débuts, il est apparu que le passeport de distribution des fonds de la directive AIFMD est resté en deçà des attentes. L’application d’un régime de passeport aux FIA a mis en évidence certaines des faiblesses inhérentes au système de passeports applicables aux OPCVM.

L’obligation d’enregistrer les fonds dans chaque pays, de payer des frais d’inscription et des frais de maintenance récurrents, de nommer des agents locaux et de se conformer aux règles locales de commercialisation est plus facilement supportée par les OPCVM qui bénéficient d’une distribution plus large et d’actifs sous gestion plus importants.

À partir du moment où ce système a été appliqué aux FIA qui sont généralement plus petits et plus spécialisés et qui ont une base d’investisseurs plus restreinte, les coûts associés à la distribution transfrontalière se sont avérés prohibitifs. En outre, les exigences de la directive AIFMD étaient exagérées sur certains marchés, ce qui plaçait la barre encore plus haut pour les FIA.

Qu'attendez-vous en premier lieu de la directive AIFMD II ?

Enquête effectuée auprès de 120 professionnels des marchés financiers du Luxembourg, réalisée en novembre 2016 par le service marketing de SGSS

Tout cela devrait toutefois évoluer, car dans le cadre du plan d’action de l’Union des marchés de capitaux (UMC) européenne, il est actuellement évalué s’il existe encore des obstacles potentiels à la distribution transfrontalière des fonds d’investissement.  À la suite d'une consultation publique effectuée par la Commission européenne, il est prévu que l’harmonisation des exigences pourrait apporter plus de certitude et permettre de réduire les coûts pour les FIA comme pour les OPCVM.   Cela devrait apporter un nouveau souffle à la distribution transfrontalière des FIA en Europe, voire au-delà, en cas de succès similaire à celui des OPCVM.

Elaine Kiggins Responsable produit, Service de distribution de fonds
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