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Fonds d’investissement alternatifs (FIA) et OPCVM - Et ensuite ? 2ème partie

Le rythme des évolutions de la réglementation ces dernières années a été tel qu'un certain chevauchement semble désormais exister entre la directive OPCVM 5 et celle sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (directive AIFM) alors que les régulateurs européens et la Commission européenne s'efforcent de renforcer la protection des investisseurs en OPCVM et en fonds alternatifs de tous types. La directive OPCVM 5 est désormais en vigueur, et présente des aspects communs avec la directive AIFM, principalement s'agissant des sanctions administratives afférentes à la responsabilité des dépositaires et de l'encadrement des rémunérations.

Le rythme des évolutions de la réglementation ces dernières années a été tel qu'un certain chevauchement semble désormais exister entre la directive OPCVM 5 et celle sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs (directive AIFM) alors que les régulateurs européens et la Commission européenne s'efforcent de renforcer la protection des investisseurs en OPCVM et en fonds alternatifs de tous types. La directive OPCVM 5 est désormais en vigueur, et présente des aspects communs avec la directive AIFM, principalement s'agissant des sanctions administratives afférentes à la responsabilité des dépositaires et de l'encadrement des rémunérations. 

Pour recueillir les avis de différents acteurs sur les directives OPCVM 5 et AIFM, et sur la mesure dans laquelle ces deux organismes de réglementation se dirigent vers l'adoption d'un cadre commun, Société Générale Securities Services a organisé au mois de mars des séances de discussion dans le cadre d'un roadshow qui s'est arrêté dans les cinq villes européennes suivantes :

  • Luxembourg
  • Londres
  • Milan
  • Paris
  • Zurich

L'objectif de cette deuxième partie est de présenter les principales conclusions issues des séances de discussion.

Question 1
Dans quelle mesure le cadre réglementaire affecte-t-il le label OPCVM ?
Question 2
Comment les acteurs de la gestion d'actifs et de l'asset servicing comptent-ils opérer durant cette période...
Question 3
Sait-on déjà si des changements sont prévus pour les directives AIFM 2 et OPCVM 6 ?
Question 4
Allons-nous assister à une convergence entre les directives AIFM et OPCVM ? Va-t-elle déboucher sur un règlement unique...
Aspects spécifiques à certains pays
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